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Plan Local Urbanisme  
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Plan local d'urbanisme | 1. Les pièces administratives | 2. Le rapport de présentation | 3.Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) | 4.Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) | 5. Le règlement et les documents graphiques | 6. Les annexes | 

Plan local d'urbanisme
Par délibération du 5 janvier 2017 (2017-I-1 -2.1 PLU Bilan Modification du périmètre et arrêt du PLU), le Conseil municipal a décidé l’arrêt du projet du PLU de Cerny .
Il a été transmis, pour avis, aux membres de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers et aux Personnes Publiques Associées (PPA).
Lorsqu’ils se seront prononcés, il sera soumis à enquête publique (la date exacte sera communiquée dès que possible).
Le Commissaire enquêteur disposera alors d’un mois à l’issue de l’enquête pour rendre son rapport.
Il ne sera applicable que lorsqu’il aura été présenté, après corrections et ajustements éventuels, et pour une nouvelle approbation, aux membres du Conseil municipal et transmis au contrôle de Légalité.
 
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1. Les pièces administratives
A : les délibérations
- 2011-VIII-11 - 2.1 Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure et définition des modalités de la concertation

- 2013-V-8 - 2.1 Mise en place d'un périmètre de sursis à statuer dans le cadre du PLU

- 2013-X-1 - 2.1 PLU Suppression des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

- 2013-X-2 - 2.1 PLU Mise en place d'ateliers thématiques et d'un groupe de pilotage

- 2014-IX-7 -2.1 PLU Election des délégués élus au groupe de travail

- 2014-V-5 - 2.1 Modification du périmètre de sursis à statuer dans le cadre des études sur le PLU

- 2014-VIII-6 -2.1 PLU Modification des modalités de la concertation

- 2015-IX-4 - 2.1 PLU Débat sur le PADD
 
B : Attestation de parution de l'annonce légale
Attestation de parution de l'annonce légale
 
C : Décision prefectorale dispensant d'une évaluation environnementale
Décision préfectorale
 
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2. Le rapport de présentation
Parties 1 et 2
• Etat initial de l’environnement – Diagnostic territorial
 
Parties 3 et 4
• Justification des choix retenus - Incidences sur l'environnement
 
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3.Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
 
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4.Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
 
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5. Le règlement et les documents graphiques
A : Le Réglement
- Le règlement

- Le guide de coloration du bâti

- Le guide intégration du bâti contemporain
 
B : Les documents graphiques
- Plan général

- Pont de Villiers / Ardenay

- Centre-bourg

- Boinveau/Orgemont

- Plan de servitudes
 
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6. Les annexes
A : Les annexes sanitaires
- Notice sanitaire

- Plan 1/2 des réseaux eaux usées / eaux pluviales

- Plan 2/2 des réseaux eaux usées / eaux pluviales
 
B : Les servitudes d'utilité publique
- Périmètre ABF

- Captage et périmètre de protection Baulne

- Arrêté portant DPU des travaux de dérivation par pompage d'eaux souterraines. Délimitation des périmètres de protection et des servitudes.

- Distances d'isolement relatives à un éventuel boil over - Plan 1

- Distances d'isolement relatives à un éventuel boil over - Plan 2

- GRT Gaz

- Les carrières de l'Essonne

- Ouvrages gaz 1

- Ouvrages gaz 2

- Ouvrages gaz 3

- Ouvrages gaz 4

- Ouvrages gaz 5

- Réseau de transport d'électricité 1

- Réseau de transport d'électricité 2

- Réseau de transport d'électricité 3

- Arrêté relatif à l'information sur les risques naturels et technologiques majeurs

- SFDM - Ouvrage hydrocarbure

- SFDM - Fiche de servitude 1.1.bis

- Tableau des servitudes


 
C : Le Plan de prévention des risques d’inondation
- Cartographie de la zone réglementaire

- Règlement du 18 juin 2012
 
D : Les transports de matières dangereuses
La carte de transport de produits hydrocarbures
 
E : Le classement sonor des infrastructures de
- La carte de classement sonore
 
F : Les Zones Naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique
- Carte des ZNIEFF

- L'inventaire des ZNIEFF
 
G : Les Espaces Naturels Sensibles
- Délibération n° 2015/II/9 – 8.8 portant modification du recensement des ENS

- Délibération n° 2015/II/10 – 8.8 portant modification des zones de préemption des ENS

- Plan de recensement et zones de préemptions des ENS

- PDIF
 
H : Le droit de préemption urbain
Délibération n° 2002/VI/21 portant modification du DPU suite à la révision du POS
 
I : Le Plan de Prévention des Risques Technologiques
Arrêté approuvant le PPRT autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de la SFDM
dernière mise à jour
2017-04-19
 Mairie de Cerny, 8 rue Degommier
91590   CERNY

tél: 01.69.23.11.11 fax: 01.69.23.11.10 91590 Cerny
 mairie@cerny.fr visites .
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