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Plan Local Urbanisme  
PLAN LOCAL D'URBANISME | 1. Les pièces administratives | 2. Le rapport de présentation | 3.Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) | 4.Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) | 5. Le règlement et les documents graphiques | 6. Les annexes | 

PLAN LOCAL D'URBANISME
Par délibération du 5 janvier 2017 (2017-I-1 -2.1 PLU Bilan Modification du périmètre et arrêt du PLU), le Conseil municipal a décidé l’arrêt du projet du PLU de Cerny .

Il a été transmis, pour avis, aux membres de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers et aux Personnes Publiques Associées (PPA).

Il a été soumis à enquête publique du 19 avril au 27 mai 2017. A l'issue de cette enquête, le Commissaire enquêteur, M. Languille, a rendu son rapport.
Les réponses que souhaite y apporter la municipalité sont jointes à ce rapport.

Les documents ci-dessous correspondent aux pièces du projet arrêté le 5 janvier 2017.
Les documents qui seront soumis à approbation le 22 juillet 2017 seront mis en ligne ultérieurement.

 
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1. Les pièces administratives
A : les délibérations
- 2011-VIII-11 - 2.1 Plan Local d'Urbanisme - Engagement de la procédure et définition des modalités de la concertation

- 2013-V-8 - 2.1 Mise en place d'un périmètre de sursis à statuer dans le cadre du PLU

- 2013-X-1 - 2.1 PLU Suppression des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

- 2013-X-2 - 2.1 PLU Mise en place d'ateliers thématiques et d'un groupe de pilotage

- 2014-IX-7 -2.1 PLU Election des délégués élus au groupe de travail

- 2014-V-5 - 2.1 Modification du périmètre de sursis à statuer dans le cadre des études sur le PLU

- 2014-VIII-6 -2.1 PLU Modification des modalités de la concertation

- 2015-IX-4 - 2.1 PLU Débat sur le PADD
 
B : Attestation de parution de l'annonce légale
Attestation de parution de l'annonce légale
 
C : Décision prefectorale dispensant d'une évaluation environnementale
Décision préfectorale
 
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2. Le rapport de présentation
Parties 1 et 2
• Etat initial de l’environnement – Diagnostic territorial
 
Parties 3 et 4
• Justification des choix retenus - Incidences sur l'environnement
 
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3.Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
 
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4.Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
 
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5. Le règlement et les documents graphiques
A : Le Réglement
- Le règlement

- Le guide de coloration du bâti

- Le guide intégration du bâti contemporain
 
B : Les documents graphiques
- Plan général

- Pont de Villiers / Ardenay

- Centre-bourg

- Boinveau/Orgemont

- Plan de servitudes
 
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6. Les annexes
A : Les annexes sanitaires
- Notice sanitaire

- Plan 1/2 des réseaux eaux usées / eaux pluviales

- Plan 2/2 des réseaux eaux usées / eaux pluviales
 
B : Les servitudes d'utilité publique
- Périmètre ABF

- Captage et périmètre de protection Baulne

- Arrêté portant DPU des travaux de dérivation par pompage d'eaux souterraines. Délimitation des périmètres de protection et des servitudes.

- Distances d'isolement relatives à un éventuel boil over - Plan 1

- Distances d'isolement relatives à un éventuel boil over - Plan 2

- GRT Gaz

- Les carrières de l'Essonne

- Ouvrages gaz 1

- Ouvrages gaz 2

- Ouvrages gaz 3

- Ouvrages gaz 4

- Ouvrages gaz 5

- Réseau de transport d'électricité 1

- Réseau de transport d'électricité 2

- Réseau de transport d'électricité 3

- Arrêté relatif à l'information sur les risques naturels et technologiques majeurs

- SFDM - Ouvrage hydrocarbure

- SFDM - Fiche de servitude 1.1.bis

- Tableau des servitudes


 
C : Le Plan de prévention des risques d’inondation
- Cartographie de la zone réglementaire

- Règlement du 18 juin 2012
 
D : Les transports de matières dangereuses
La carte de transport de produits hydrocarbures
 
E : Le classement sonor des infrastructures de
- La carte de classement sonore
 
F : Les Zones Naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique
- Carte des ZNIEFF

- L'inventaire des ZNIEFF
 
G : Les Espaces Naturels Sensibles
- Délibération n° 2015/II/9 – 8.8 portant modification du recensement des ENS

- Délibération n° 2015/II/10 – 8.8 portant modification des zones de préemption des ENS

- Plan de recensement et zones de préemptions des ENS

- PDIF
 
H : Le droit de préemption urbain
Délibération n° 2002/VI/21 portant modification du DPU suite à la révision du POS
 
I : Le Plan de Prévention des Risques Technologiques
Arrêté approuvant le PPRT autour des installations du dépôt d’hydrocarbures de la SFDM
 Mairie de Cerny, 8 rue Degommier
91590   CERNY

tél: 01.69.23.11.11 fax: 01.69.23.11.10 91590 Cerny

mairie@cerny.fr
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